COMMUNE DE MAILLET - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE MAILLET
COMMUNE DE MAILLET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Haut-Bocage.
Profil et organisation
COMMUNE DE MAILLET est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03190 à HAUT-BOCAGE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MAILLET
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE MAILLET
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MAILLET
COMMUNE DE MAILLET compte 3 autorisations recensées sur la période 26/09/2013 - 11/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MAILLET, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MAILLET
1 autorisation sur la période 14/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Haut-Bocage. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MAILLET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Haut-Bocage (03190) | PC Locaux | AT72-7, AT82 | 9 094 m² | 132 m² | 2013/11/14 |
Permis de démolir de COMMUNE DE MAILLET
2 autorisations sur la période 26/09/2013 - 11/03/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Haut-Bocage. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Lavoir, Haut-Bocage (03190) | PD | AT75 | — | 2015/03/11 |
| Le Bourg, Haut-Bocage (03190) | PD | AT75 | — | 2013/09/26 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MAILLET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MAILLET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE MAILLET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.