2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE M TSANGAMOUJI est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 10 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement M'Tsangamouji.
COMMUNE DE M TSANGAMOUJI est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 97650 à M'Tsangamouji.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE M TSANGAMOUJI compte 12 autorisations recensées sur la période 05/12/2018 - 10/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE M TSANGAMOUJI, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 05/12/2018 - 10/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à M'Tsangamouji. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE M TSANGAMOUJI dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 01 Pl De La Mairie Mtsangamouji, M'Tsangamouji (97650) | PC Locaux | AO628 | 628 m² | 24 m² | 2019/12/02 |
| Ecole M Tsangamouji Centre M Tsangamouji, M'Tsangamouji (97650) | PC Locaux | AO427 | 1 162 m² | 252 m² | 2019/07/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 21/07/2023 - 24/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à M'Tsangamouji. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade Lagune D Ambato, M'Tsangamouji (97650) | PA | AO161, AO641 | — | 2023/07/24 |
| Rue Du Stade, M'Tsangamouji (97650) | PA | AO161, AO641 | — | 2023/07/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
