COMMUNE DE LOSSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de COMMUNE DE LOSSE
COMMUNE DE LOSSE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Losse.
Profil et organisation
COMMUNE DE LOSSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 40240 à LOSSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LOSSE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LOSSE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LOSSE
COMMUNE DE LOSSE compte 6 autorisations recensées sur la période 23/09/2014 - 05/05/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LOSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LOSSE
6 autorisations sur la période 23/09/2014 - 05/05/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Losse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LOSSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lapeyrade, Losse (40240) | PC Logement | F655, F749 | 25 475 m² | 151 m² | 2023/05/05 |
| Bourg, Créon-d'Armagnac (40240) | PC Locaux | A124, A434 | 2 701 m² | 1 m² | 2022/10/28 |
| 3003 Che De Geou, Labastide-d'Armagnac (40240) | PC Locaux | B256, B257 | 1 900 m² | 1 m² | 2022/05/25 |
| Lapeyrade, Losse (40240) | PC Locaux | F357, F613 | — | 157 m² | 2018/07/26 |
| Rue De L Ecole, Losse (40240) | PC Locaux | B470, B484 | 24 781 m² | 389 m² | 2014/12/23 |
| Le Bourg, Losse (40240) | PC Locaux | H148, H149 | 1 025 m² | 94 m² | 2014/09/23 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LOSSE
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LOSSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LOSSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.