2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNE DE LOS MASOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Los Masos.
COMMUNE DE LOS MASOS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 66500 à Los Masos.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LOS MASOS compte 2 autorisations recensées sur la période 04/07/2013 - 07/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LOS MASOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/07/2013 - 07/04/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Los Masos.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LOS MASOS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pl De La Republique, Los Masos (66500) | PC Locaux | ZA79 | 290 m² | 77 m² | 2014/04/07 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles, Los Masos (66500) | PC Locaux | ZB20 | 3 140 m² | 101 m² | 2013/07/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
