COMMUNE DE LITTENHEIM - Permis de construire et DP

Active
216702696 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE LITTENHEIM

COMMUNE DE LITTENHEIM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Littenheim.

Profil et organisation

COMMUNE DE LITTENHEIM est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 67490 LITTENHEIM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE LITTENHEIM
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LITTENHEIM

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LITTENHEIM

COMMUNE DE LITTENHEIM compte 2 autorisations recensées sur la période 02/08/2013 - 20/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LITTENHEIM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/08/2013 - 20/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LITTENHEIM

2 autorisations sur la période 02/08/2013 - 20/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Littenheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LITTENHEIM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Principale, Littenheim (67490) PC Logement 0213, 0214 775 m² 152 m² 2026/01/20
18 Rue Principale, Littenheim (67490) PC Locaux 011, 0212 557 m² 113 m² 2013/08/02

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LITTENHEIM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LITTENHEIM

Sources des informations sur COMMUNE DE LITTENHEIM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LITTENHEIM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LITTENHEIM ?
COMMUNE DE LITTENHEIM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LITTENHEIM ?
Le profil de COMMUNE DE LITTENHEIM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LITTENHEIM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LITTENHEIM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LITTENHEIM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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