2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
4
COMMUNE DE LES RICEYS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Riceys.
COMMUNE DE LES RICEYS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 10340 aux Riceys.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LES RICEYS compte 6 autorisations recensées sur la période 26/07/2017 - 07/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES RICEYS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/07/2017 - 16/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement aux Riceys. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES RICEYS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rue Du Pont, Les Riceys (10340) | PC Locaux | AP17 | 1 290 m² | 887 m² | 2017/07/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 22/07/2024 - 07/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement aux Riceys. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Bagneux, Les Riceys (10340) | PA | YA139 | 4 023 m² | 2026/04/07 |
| Adresse Non Renseignée, Les Riceys (10340) | PA | AR42, AR43 | 11 298 m² | 2026/04/07 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Vergers Lieudit La Basse Pitoisiere, Les Riceys (10340) | PA | ZK102, ZK104 | 15 716 m² | 2025/07/25 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Parc Saint Vincent, Les Riceys (10340) | PA | AR196 | — | 2024/07/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
