2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
4
COMMUNE DE LES CLAYES SOUS BOIS est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 8 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Clayes-sous-Bois.
COMMUNE DE LES CLAYES SOUS BOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 78340 aux Clayes-sous-Bois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LES CLAYES SOUS BOIS compte 12 autorisations recensées sur la période 25/07/2013 - 16/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES CLAYES SOUS BOIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 25/07/2013 - 16/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement aux Clayes-sous-Bois. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES CLAYES SOUS BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Charles De Gaulle, Les Clayes-sous-Bois (78340) | PC Locaux | AM471 | 7 350 m² | 391 m² | 2013/08/28 |
| 3 Allée Henri Langlois, Les Clayes-sous-Bois (78340) | PC Locaux | AK65 | 7 397 m² | 60 m² | 2013/07/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 autorisations sur la période 13/02/2020 - 02/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement aux Clayes-sous-Bois. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 42 Chemin De La Bretechelle, Les Clayes-sous-Bois (78340) | PD | AN695 | 243 m² | 2022/02/02 |
3 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9003 Sq Leon Blum, Les Clayes-sous-Bois (78340) | PD | AM471 | 7 350 m² | 2020/07/28 |
| 9001 All De La Gare, Les Clayes-sous-Bois (78340) | PD | AE472 | 1 402 m² | 2020/07/21 |
| Avenue Du Commerce, Les Clayes-sous-Bois (78340) | PD | AH168 | 2 363 m² | 2020/02/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
