2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
4
COMMUNE DE LE VILHAIN est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Vilhain.
COMMUNE DE LE VILHAIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03350 au Vilhain.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE VILHAIN compte 6 autorisations recensées sur la période 24/08/2013 - 12/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE VILHAIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/08/2013 - 12/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Vilhain. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE VILHAIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rte De La Foret, Le Vilhain (03350) | PC Locaux | B579, B580 | — | 49 m² | 2024/11/12 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Le Vilhain (03350) | PC Logement | B628, B636 | 375 m² | 37 m² | 2013/08/24 |
4 autorisations sur la période 16/08/2014 - 24/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Vilhain. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rte De La Foret, Le Vilhain (03350) | PD | B448 | — | 2023/10/24 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Le Vilhain (03350) | PD | B471 | — | 2016/04/05 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Le Vilhain (03350) | PD | B628 | — | 2014/09/04 |
| Le Bourg, Le Vilhain (03350) | PD | B456, B457 | — | 2014/08/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
