2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
COMMUNE DE LE VIGNAU est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Vignau.
COMMUNE DE LE VIGNAU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 40270 au Vignau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE VIGNAU compte 5 autorisations recensées sur la période 23/03/2017 - 13/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE VIGNAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 23/03/2017 - 13/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Vignau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE VIGNAU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 37 Route De Castagnet, Le Vignau (40270) | PC Locaux | 0A255, 0A600 | 2 949 m² | 195 m² | 2023/02/13 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Menet, Le Vignau (40270) | PC Locaux | 0D745 | 4 907 m² | 200 m² | 2022/04/13 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Du Castagnet, Le Vignau (40270) | PC Logement | A2586 | 2 700 m² | 248 m² | 2020/01/20 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Leous, Le Vignau (40270) | PC Locaux | B370P | 9 214 m² | 167 m² | 2019/04/24 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 483 Av De Chalampe, Le Vignau (40270) | PC Locaux | D932, D861 | 13 397 m² | 92 m² | 2017/03/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
