COMMUNE DE LE SOLER - Permis de construire et DP

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216601955 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1982

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE LE SOLER

COMMUNE DE LE SOLER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Soler.

Profil et organisation

COMMUNE DE LE SOLER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 66270 au Soler.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE LE SOLER
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LE SOLER

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LE SOLER

COMMUNE DE LE SOLER compte 3 autorisations recensées sur la période 29/11/2016 - 07/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE SOLER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

29/11/2016 - 07/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LE SOLER

3 autorisations sur la période 29/11/2016 - 07/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Soler.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE SOLER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Avenue De Vienne, Le Soler (66270) PC Locaux AA48, AA62 19 741 m² 218 m² 2023/11/07
27 Rue Pierre Semard, Le Soler (66270) PC Locaux AM119, AM117 9 449 m² 324 m² 2017/02/28
Rue Des Ecoles, Le Soler (66270) PC Locaux AL532, AL533 14 394 m² 477 m² 2016/11/29

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LE SOLER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LE SOLER

Sources des informations sur COMMUNE DE LE SOLER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LE SOLER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LE SOLER ?
COMMUNE DE LE SOLER est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LE SOLER ?
Le profil de COMMUNE DE LE SOLER recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LE SOLER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LE SOLER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LE SOLER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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