COMMUNE DE LE MONTEIL - Autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE LE MONTEIL
COMMUNE DE LE MONTEIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Monteil.
Profil et organisation
COMMUNE DE LE MONTEIL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 43700 au Monteil.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LE MONTEIL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE LE MONTEIL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LE MONTEIL
COMMUNE DE LE MONTEIL compte 2 autorisations recensées sur la période 29/10/2018 - 06/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE MONTEIL, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE LE MONTEIL
1 autorisation sur la période 29/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement au Monteil. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 23 Rue Des Jardins, Le Monteil (43700) | PA | AL71 | 7 020 m² | 2018/10/29 |
Permis de démolir de COMMUNE DE LE MONTEIL
1 autorisation sur la période 06/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Monteil. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Vio De La Loire, Le Monteil (43700) | PD | AB29 | 730 m² | 2023/03/06 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LE MONTEIL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LE MONTEIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LE MONTEIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.