Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 23 Rue Des Jardins, Le Monteil (43700) | PA | AL71 | 7 020 m² | 2018/10/29 |
COMMUNE DE LE MONTEIL - Autorisations d'urbanisme
Active
214301400
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE LE MONTEIL
COMMUNE DE LE MONTEIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Monteil.
Profil et organisation
COMMUNE DE LE MONTEIL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 43700 au Monteil.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LE MONTEIL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE LE MONTEIL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LE MONTEIL
COMMUNE DE LE MONTEIL compte 2 autorisations recensées sur la période 29/10/2018 - 06/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE MONTEIL, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
29/10/2018 - 06/03/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE LE MONTEIL
1 autorisation sur la période 29/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement au Monteil. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Permis de démolir de COMMUNE DE LE MONTEIL
1 autorisation sur la période 06/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Monteil. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Vio De La Loire, Le Monteil (43700) | PD | AB29 | 730 m² | 2023/03/06 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LE MONTEIL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LE MONTEIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE
SIREN 224300012
Même département de siège
48 autorisations
33 PC
8 PA
7 PD
COMMUNE DE LE PUY EN VELAY
SIREN 214301574
Même département de siège
40 autorisations
16 PC
17 PA
7 PD
COMMUNE DE YSSINGEAUX
SIREN 214302689
Même département de siège
24 autorisations
10 PC
7 PA
7 PD
COMMUNE DE CHASPUZAC
SIREN 214300626
Même département de siège
17 autorisations
11 PC
6 PA
COMMUNE DE DUNIERES
SIREN 214300873
Même département de siège
17 autorisations
4 PC
6 PA
7 PD
COMMUNE DE LE MONASTIER SUR GAZEILLE
SIREN 214301350
Même département de siège
17 autorisations
6 PC
7 PA
4 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE LE MONTEIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE LE MONTEIL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LE MONTEIL ?
COMMUNE DE LE MONTEIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LE MONTEIL ?
Le profil de COMMUNE DE LE MONTEIL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LE MONTEIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LE MONTEIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LE MONTEIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable