2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE LE MESNIL TOVE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Juvigny les Vallées.
COMMUNE DE LE MESNIL TOVE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 50520 à Juvigny les Vallées.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE MESNIL TOVE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/04/2015 - 16/05/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE MESNIL TOVE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/04/2015 - 16/05/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Juvigny les Vallées.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Sourdeval (50150) | PA | ZB127 | — | 2015/05/16 |
| Le Bourg, Juvigny les Vallées (50520) | PA | ZB127 | — | 2015/04/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
