2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE LE MESNIL ESNARD est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Mesnil-Esnard.
COMMUNE DE LE MESNIL ESNARD est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 76240 au Mesnil-Esnard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE MESNIL ESNARD compte 8 autorisations recensées sur la période 03/10/2013 - 15/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE MESNIL ESNARD, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 26/05/2024 - 15/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Mesnil-Esnard. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE MESNIL ESNARD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 Rue Pasteur, Le Mesnil-Esnard (76240) | PC Locaux | AO211 | 22 604 m² | 140 m² | 2024/05/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 17/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement au Mesnil-Esnard. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 23 Rue De Belbeuf, Le Mesnil-Esnard (76240) | PA | AM61, AM193 | 35 086 m² | 2024/12/17 |
2 autorisations sur la période 03/10/2013 - 10/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement au Mesnil-Esnard. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 141 Route De Paris, Le Mesnil-Esnard (76240) | PD | AS17 | 4 452 m² | 2016/03/10 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Saint Leonard, Le Mesnil-Esnard (76240) | PD | AD382, AD381 | — | 2013/10/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
