2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
COMMUNE DE LE CASTELET est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Castelet.
COMMUNE DE LE CASTELET est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 14540 au Castelet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE CASTELET compte 4 autorisations recensées sur la période 04/10/2021 - 29/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE CASTELET, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/10/2021 - 29/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement au Castelet. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE CASTELET dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 37 Rue Du Sept Aout 1944 Saint-Aignan De Cramesnil, Le Castelet (14540) | PC Locaux | AD35 | 13 871 m² | 69 m² | 2021/10/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 19/06/2024 - 19/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Castelet. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Sept Aout 1944 Saint-Aignan De Cramesnil, Le Castelet (14540) | PD | AB126 | 3 579 m² | 2024/08/19 |
| 1 Rue Du Stade Garcelles-Secqueville, Le Castelet (14540) | PD | ZC102 | 1 382 m² | 2024/06/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
