2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
3
COMMUNE DE LE BROC est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Broc.
COMMUNE DE LE BROC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 63500 au Broc.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE BROC compte 11 autorisations recensées sur la période 30/10/2014 - 22/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE BROC, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 30/10/2014 - 19/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Broc. Ce type représente 55 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE BROC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Clos De La Chaux, Le Broc (63500) | PC Locaux | G1164, G1165 | 512 m² | 66 m² | 2022/03/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 18/06/2024 - 22/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Broc. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Bergonne, Le Broc (63500) | PA | G1821, G1823 | 4 896 m² | 2024/10/22 |
| La Pichoule, Le Broc (63500) | PA | ZM23 | 3 310 m² | 2024/06/18 |
3 autorisations sur la période 29/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement au Broc. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse non renseignée, Le Broc (63500) | PD | G1283 | 20 m² | 2022/03/29 |
| Adresse non renseignée, Le Broc (63500) | PD | G1282 | 185 m² | 2022/03/29 |
| 1 Rle De La Fontaine, Le Broc (63500) | PD | G1292 | 86 m² | 2022/03/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
