2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE LATILLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Latillé.
COMMUNE DE LATILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 86190 à Latillé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LATILLE compte 5 autorisations recensées sur la période 26/06/2013 - 23/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LATILLE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Latillé. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LATILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Du Champ De Foire, Latillé (86190) | PC Locaux | B734, B775 | — | 320 m² | 2017/09/14 |
3 autorisations sur la période 14/06/2019 - 23/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Latillé. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Croix Cassee, Latillé (86190) | PA | AD31 | — | 2023/05/23 |
| Rue De La Cheze, Latillé (86190) | PA | AD116 | 3 674 m² | 2023/05/23 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Latillé (86190) | PA | — | — | 2019/06/14 |
1 autorisation sur la période 26/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Latillé. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Latillé (86190) | PD | — | — | 2013/06/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
