2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE LABASTIDE GABAUSSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Labastide-Gabausse.
COMMUNE DE LABASTIDE GABAUSSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 81400 à Labastide-Gabausse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LABASTIDE GABAUSSE compte 3 autorisations recensées sur la période 28/03/2018 - 12/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LABASTIDE GABAUSSE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/03/2018 - 29/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Labastide-Gabausse. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LABASTIDE GABAUSSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Labastide Basse, Labastide-Gabausse (81400) | PC Locaux | B878, B1118 | 3 310 m² | 132 m² | 2024/05/29 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 970 Route De La Zere, Labastide-Gabausse (81400) | DP Locaux | A118 | 1 896 m² | 19 m² | 2018/03/28 |
1 autorisation sur la période 12/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Labastide-Gabausse. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Labastide Basse, Labastide-Gabausse (81400) | PA | B877, B878 | 8 363 m² | 2025/03/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
