2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
2
COMMUNE DE LA SEGUINIERE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 10 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Séguinière.
COMMUNE DE LA SEGUINIERE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 49280 à La Séguinière.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LA SEGUINIERE compte 15 autorisations recensées sur la période 29/10/2013 - 11/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA SEGUINIERE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 29/10/2013 - 11/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à La Séguinière. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA SEGUINIERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Bottiers, La Séguinière (49280) | PC Locaux | AM678P, AM677P | — | 233 m² | 2015/06/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 28/01/2020 - 16/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à La Séguinière. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit La Surchere, La Séguinière (49280) | PA | AL531, AL533 | 63 920 m² | 2025/05/16 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Paradis - Chemin De, La Séguinière (49280) | PA | AM102, AM104 | 5 759 m² | 2023/05/22 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Louis Et Alcine Brouillet, La Séguinière (49280) | PA | AR76, AR77 | 19 377 m² | 2020/01/28 |
2 autorisations sur la période 17/06/2021 - 15/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à La Séguinière. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Du Paradis, La Séguinière (49280) | PD | AM216, AM217 | 1 442 m² | 2022/12/15 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Bergerie Vieille - Mais, La Séguinière (49280) | PD | ZI59, ZI101 | 81 879 m² | 2021/06/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
