COMMUNE DE LA ROQUE ESCLAPON - Permis de construire et DP

Active
218301091 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Var (83)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de COMMUNE DE LA ROQUE ESCLAPON

COMMUNE DE LA ROQUE ESCLAPON est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Roque-Esclapon.

Profil et organisation

COMMUNE DE LA ROQUE ESCLAPON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 83840 à LA ROQUE-ESCLAPON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE LA ROQUE ESCLAPON
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA ROQUE ESCLAPON

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LA ROQUE ESCLAPON

COMMUNE DE LA ROQUE ESCLAPON compte 5 autorisations recensées sur la période 20/05/2016 - 04/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA ROQUE ESCLAPON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

20/05/2016 - 04/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA ROQUE ESCLAPON

5 autorisations sur la période 20/05/2016 - 04/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à La Roque-Esclapon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA ROQUE ESCLAPON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
25 Chemin De La Vière, La Roque-Esclapon (83840) PC Locaux 0A107 285 m² 20 m² 2026/02/04
405 Route De Broves, La Roque-Esclapon (83840) PC Locaux A117 2 440 m² 170 m² 2025/12/17
367 Le Fort, La Roque-Esclapon (83840) PC Locaux V367 14 m² 2020/02/03
Notre-Dame, La Roque-Esclapon (83840) DP Locaux A385 1 817 m² 10 m² 2016/06/12
Notre-Dame, La Roque-Esclapon (83840) DP Locaux A385 1 817 m² 19 m² 2016/05/20

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LA ROQUE ESCLAPON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LA ROQUE ESCLAPON

Sources des informations sur COMMUNE DE LA ROQUE ESCLAPON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LA ROQUE ESCLAPON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LA ROQUE ESCLAPON ?
COMMUNE DE LA ROQUE ESCLAPON est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LA ROQUE ESCLAPON ?
Le profil de COMMUNE DE LA ROQUE ESCLAPON recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LA ROQUE ESCLAPON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LA ROQUE ESCLAPON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LA ROQUE ESCLAPON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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