COMMUNE DE LA CLOTTE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE LA CLOTTE
COMMUNE DE LA CLOTTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Clotte.
Profil et organisation
COMMUNE DE LA CLOTTE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 17360 à LA CLOTTE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LA CLOTTE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA CLOTTE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LA CLOTTE
COMMUNE DE LA CLOTTE compte 3 autorisations recensées sur la période 12/04/2018 - 26/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA CLOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA CLOTTE
3 autorisations sur la période 12/04/2018 - 26/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à La Clotte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA CLOTTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Route Du Bourg, La Clotte (17360) | DP Logement | AR200 | 633 m² | 112 m² | 2026/03/26 |
| 53 Route Du Bourg, La Clotte (17360) | DP Locaux | AP212 | 4 679 m² | 15 m² | 2021/06/23 |
| Le Bourg, La Clotte (17360) | PC Locaux | AR45 | 4 518 m² | 31 m² | 2018/04/12 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LA CLOTTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LA CLOTTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LA CLOTTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.