COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE - Permis de construire et DP

Active
217100973 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE

COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-Thècle.

Profil et organisation

COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 71470 à LA CHAPELLE-THECLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE

COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/10/2018 - 26/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/10/2018 - 26/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE

2 autorisations sur la période 15/10/2018 - 26/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Thècle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
541 Route Du Bourg, La Chapelle-Thècle (71470) PC Logement AB130, AB134 233 m² 2021/11/26
375 Route Du Bourg, La Chapelle-Thècle (71470) DP Logement AB62 1 626 m² 150 m² 2018/10/15

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE

Sources des informations sur COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE ?
COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE ?
Le profil de COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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