2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE LA CHAPELLE DU BOIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-du-Bois.
COMMUNE DE LA CHAPELLE DU BOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 72400 à La Chapelle-du-Bois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LA CHAPELLE DU BOIS compte 6 autorisations recensées sur la période 22/05/2015 - 08/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA CHAPELLE DU BOIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 22/05/2015 - 08/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-du-Bois. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA CHAPELLE DU BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Des Ecoles, La Chapelle-du-Bois (72400) | PC Locaux | 0B999, 0B1183 | 1 570 m² | 134 m² | 2023/11/08 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles, La Chapelle-du-Bois (72400) | PC Locaux | 0B1179 | 5 838 m² | 49 m² | 2022/07/05 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, La Chapelle-du-Bois (72400) | PC Locaux | B723 | 10 000 m² | 44 m² | 2018/06/04 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Des Ecoles, La Chapelle-du-Bois (72400) | DP Locaux | B483 | 915 m² | 17 m² | 2015/05/22 |
1 autorisation sur la période 14/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-du-Bois. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Pres, La Chapelle-du-Bois (72400) | PA | D796 | — | 2020/05/14 |
1 autorisation sur la période 19/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-du-Bois. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Poste, La Chapelle-du-Bois (72400) | PD | 0B1149 | 816 m² | 2021/11/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
