COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE - Permis de construire et DP

Active
212303903 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1983

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE

COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Celle-Dunoise.

Profil et organisation

COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 23800 à LA CELLE-DUNOISE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE

COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/02/2013 - 30/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/02/2013 - 30/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE

2 autorisations sur la période 19/02/2013 - 30/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à La Celle-Dunoise.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Route Des Peintres, La Celle-Dunoise (23800) PC Locaux AB15, AB526 9 787 m² 32 m² 2024/09/30
20 Rue Des Pradelles, La Celle-Dunoise (23800) PC Locaux AB240, AB509 10 982 m² 161 m² 2013/02/19

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE

Sources des informations sur COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE ?
COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE ?
Le profil de COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides