2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
4
COMMUNE DE LA BASTIDE CLAIRENCE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Bastide-Clairence.
COMMUNE DE LA BASTIDE CLAIRENCE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 64240 à La Bastide-Clairence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LA BASTIDE CLAIRENCE compte 10 autorisations recensées sur la période 12/09/2016 - 12/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA BASTIDE CLAIRENCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 16/12/2016 - 12/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à La Bastide-Clairence. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA BASTIDE CLAIRENCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg Rue De L'hospice, La Bastide-Clairence (64240) | PC Locaux | A1173 | 3 702 m² | 151 m² | 2016/12/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 12/09/2016 - 22/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Bastide-Clairence. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 80 Route De Hasparren, La Bastide-Clairence (64240) | PA | A459 | 2 956 m² | 2023/03/22 |
| 40 Place Des Arceaux, La Bastide-Clairence (64240) | PA | A419, A459 | 767 m² | 2023/03/22 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd 10, La Bastide-Clairence (64240) | PA | E1, E546 | — | 2017/08/01 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural De Biscarrot, La Bastide-Clairence (64240) | PA | A278, A1340 | — | 2016/09/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
