COMMUNE DE L HOPITAL SOUS ROCHEFORT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE L HOPITAL SOUS ROCHEFORT
COMMUNE DE L HOPITAL SOUS ROCHEFORT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Solore-en-Forez.
Profil et organisation
COMMUNE DE L HOPITAL SOUS ROCHEFORT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42130 à L'HOPITAL-SOUS-ROCHEFORT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE L HOPITAL SOUS ROCHEFORT
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE L HOPITAL SOUS ROCHEFORT
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE L HOPITAL SOUS ROCHEFORT
COMMUNE DE L HOPITAL SOUS ROCHEFORT compte 5 autorisations recensées sur la période 11/04/2013 - 22/04/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE L HOPITAL SOUS ROCHEFORT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE L HOPITAL SOUS ROCHEFORT
4 autorisations sur la période 11/04/2013 - 22/04/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Solore-en-Forez. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE L HOPITAL SOUS ROCHEFORT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 171 Rue Du Sabotier, Solore-en-Forez (42130) | PC Locaux | A478 | 2 480 m² | 33 m² | 2021/04/22 |
| Le Bourg, Solore-en-Forez (42130) | DP Locaux | OA789 | 355 m² | 18 m² | 2020/01/09 |
| Le Bourg, Solore-en-Forez (42130) | PC Locaux | A444 | 85 m² | 60 m² | 2017/09/07 |
| Le Bourg, Saint-Étienne-le-Molard (42130) | PC Locaux | B1315, B1316 | 7 570 m² | 146 m² | 2013/04/11 |
Permis de démolir de COMMUNE DE L HOPITAL SOUS ROCHEFORT
1 autorisation sur la période 02/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Solore-en-Forez. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 89 Rue Des Merlettes, Solore-en-Forez (42130) | PD | A882 | — | 2020/11/02 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE L HOPITAL SOUS ROCHEFORT
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE L HOPITAL SOUS ROCHEFORT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE L HOPITAL SOUS ROCHEFORT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.