COMMUNE DE KURTZENHOUSE - Permis de construire et DP

Active
216702522 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE KURTZENHOUSE

COMMUNE DE KURTZENHOUSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Kurtzenhouse.

Profil et organisation

COMMUNE DE KURTZENHOUSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 67240 KURTZENHOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE KURTZENHOUSE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE KURTZENHOUSE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE KURTZENHOUSE

COMMUNE DE KURTZENHOUSE compte 3 autorisations recensées sur la période 10/03/2016 - 21/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE KURTZENHOUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/03/2016 - 21/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE KURTZENHOUSE

3 autorisations sur la période 10/03/2016 - 21/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Kurtzenhouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE KURTZENHOUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Principale, Kurtzenhouse (67240) PC Locaux 04135, 0481 2 078 m² 171 m² 2023/07/21
Rue Principale, Kurtzenhouse (67240) PC Locaux 011, 012 7 799 m² 537 m² 2016/07/18
9 Rue De L Ecole, Kurtzenhouse (67240) PC Logement 0521 879 m² 154 m² 2016/03/10

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE KURTZENHOUSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE KURTZENHOUSE

Sources des informations sur COMMUNE DE KURTZENHOUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE KURTZENHOUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE KURTZENHOUSE ?
COMMUNE DE KURTZENHOUSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE KURTZENHOUSE ?
Le profil de COMMUNE DE KURTZENHOUSE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE KURTZENHOUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE KURTZENHOUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE KURTZENHOUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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