COMMUNE DE JULLIE - Permis de construire et DP

Active
216901041 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE JULLIE

COMMUNE DE JULLIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jullié.

Profil et organisation

COMMUNE DE JULLIE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69840 à Jullié.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE JULLIE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE JULLIE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE JULLIE

COMMUNE DE JULLIE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/01/2014 - 05/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE JULLIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/01/2014 - 05/01/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE JULLIE

1 autorisation sur la période 05/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Jullié.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE JULLIE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg, Jullié (69840) DP Locaux C453 — 18 m² 2014/01/05

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE JULLIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE JULLIE

Sources des informations sur COMMUNE DE JULLIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE JULLIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE JULLIE ?
COMMUNE DE JULLIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE JULLIE ?
Le profil de COMMUNE DE JULLIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE JULLIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE JULLIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE JULLIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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