2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
2
COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jouy-aux-Arches.
COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57130 à Jouy-aux-Arches.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES compte 6 autorisations recensées sur la période 28/03/2017 - 27/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 06/05/2021 - 27/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Jouy-aux-Arches. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Paradis, Jouy-aux-Arches (57130) | DP Locaux | 0119 | 719 m² | 158 m² | 2022/10/13 |
| 4 Impasse De La Mairie, Jouy-aux-Arches (57130) | PC Locaux | 0245 | 1 097 m² | 331 m² | 2022/08/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 28/03/2017 - 16/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Jouy-aux-Arches. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Impasse De La Mairie, Jouy-aux-Arches (57130) | PD | 0245 | — | 2021/12/16 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Rue De Nancy, Jouy-aux-Arches (57130) | PD | 04370 | — | 2017/03/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
