COMMUNE DE JOUX - Permis de construire et DP

Active
216901025 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE JOUX

COMMUNE DE JOUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Joux.

Profil et organisation

COMMUNE DE JOUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69170 à JOUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE JOUX
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE JOUX

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE JOUX

COMMUNE DE JOUX compte 2 autorisations recensées sur la période 26/03/2022 - 26/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE JOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/03/2022 - 26/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE JOUX

2 autorisations sur la période 26/03/2022 - 26/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Joux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE JOUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Rue Du Moulin Lafay, Joux (69170) DP Locaux AB51, AB52 382 m² 46 m² 2025/06/26
Le Bourg, Joux (69170) PC Locaux AB38, AB39 510 m² 41 m² 2022/03/26

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE JOUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE JOUX

Sources des informations sur COMMUNE DE JOUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE JOUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE JOUX ?
COMMUNE DE JOUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE JOUX ?
Le profil de COMMUNE DE JOUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE JOUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE JOUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE JOUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides