2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE HORGUES est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Horgues.
COMMUNE DE HORGUES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 65310 à Horgues.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE HORGUES compte 8 autorisations recensées sur la période 03/08/2015 - 10/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE HORGUES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 29/04/2016 - 10/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Horgues. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE HORGUES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L'agriculture, Horgues (65310) | PC Locaux | C290, C405 | — | 109 m² | 2018/12/14 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L Agriculture, Horgues (65310) | PC Locaux | C84, C405 | 10 461 m² | 1 131 m² | 2016/04/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 07/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Horgues. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Pic Du Midi, Horgues (65310) | PA | AA97 | 1 506 m² | 2022/04/07 |
2 autorisations sur la période 03/08/2015 - 20/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Horgues. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Pic Du Midi, Horgues (65310) | PD | AA89 | — | 2015/09/20 |
| Adresse Non Renseignée, Horgues (65310) | PD | — | — | 2015/08/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
