COMMUNE DE HESSENHEIM - Permis de construire et DP

Active
216701953 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE HESSENHEIM

COMMUNE DE HESSENHEIM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hessenheim.

Profil et organisation

COMMUNE DE HESSENHEIM est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 67390 à Hessenheim.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE HESSENHEIM
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE HESSENHEIM

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE HESSENHEIM

COMMUNE DE HESSENHEIM compte 1 autorisation recensée sur la période 27/01/2020 - 27/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE HESSENHEIM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/01/2020 - 27/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE HESSENHEIM

1 autorisation sur la période 27/01/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Hessenheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE HESSENHEIM dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Rue Des Messieurs, Hessenheim (67390) PC Locaux 0210 2 046 m² 189 m² 2020/01/27

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE HESSENHEIM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE HESSENHEIM

Sources des informations sur COMMUNE DE HESSENHEIM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE HESSENHEIM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE HESSENHEIM ?
COMMUNE DE HESSENHEIM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE HESSENHEIM ?
Le profil de COMMUNE DE HESSENHEIM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE HESSENHEIM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE HESSENHEIM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE HESSENHEIM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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