2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE HATTEN est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 7 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Hatten.
COMMUNE DE HATTEN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 67690 à Hatten.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE HATTEN compte 9 autorisations recensées sur la période 01/02/2013 - 31/05/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE HATTEN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 06/03/2013 - 31/05/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Hatten. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE HATTEN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Stade, Hatten (67690) | PC Locaux | 1532 | 19 587 m² | 85 m² | 2019/07/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 01/02/2013 - 14/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Hatten. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Im Kessel, Hatten (67690) | PA | 18179, 18182 | 29 088 m² | 2017/11/14 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'abri Ld Im Kessel, Hatten (67690) | PA | 18179, 18182 | 29 088 m² | 2013/02/01 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
