2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNE DE HAPPONVILLIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Happonvilliers.
COMMUNE DE HAPPONVILLIERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 28480 à Happonvilliers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE HAPPONVILLIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 15/02/2014 - 26/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE HAPPONVILLIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/02/2014 - 26/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Happonvilliers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE HAPPONVILLIERS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue De L Eglise, Happonvilliers (28480) | PC Locaux | D592, D590 | 638 m² | 30 m² | 2021/11/26 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue De L Eglise, Happonvilliers (28480) | PC Locaux | D592, D590 | 963 m² | 137 m² | 2014/02/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
