COMMUNE DE GRANDJEAN - Permis de construire et DP

Active
211701818 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE GRANDJEAN

COMMUNE DE GRANDJEAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grandjean.

Profil et organisation

COMMUNE DE GRANDJEAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 17350 à GRANDJEAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE GRANDJEAN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE GRANDJEAN

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE GRANDJEAN

COMMUNE DE GRANDJEAN compte 2 autorisations recensées sur la période 25/10/2013 - 04/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE GRANDJEAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/10/2013 - 04/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE GRANDJEAN

2 autorisations sur la période 25/10/2013 - 04/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Grandjean.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE GRANDJEAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
21 Rue Principale, Grandjean (17350) DP Locaux B637, B636 1 648 m² 1 m² 2025/06/04
22 Rue Principale, Grandjean (17350) PC Locaux B637 909 m² 34 m² 2013/10/25

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE GRANDJEAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE GRANDJEAN

Sources des informations sur COMMUNE DE GRANDJEAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE GRANDJEAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE GRANDJEAN ?
COMMUNE DE GRANDJEAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE GRANDJEAN ?
Le profil de COMMUNE DE GRANDJEAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE GRANDJEAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE GRANDJEAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE GRANDJEAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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