COMMUNE DE GOURNAY LOIZE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE GOURNAY LOIZE
COMMUNE DE GOURNAY LOIZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alloinay.
Profil et organisation
COMMUNE DE GOURNAY LOIZE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 79110 à ALLOINAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE GOURNAY LOIZE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1973
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE GOURNAY LOIZE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE GOURNAY LOIZE
COMMUNE DE GOURNAY LOIZE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/12/2013 - 29/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE GOURNAY LOIZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE GOURNAY LOIZE
2 autorisations sur la période 20/12/2013 - 29/12/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Alloinay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE GOURNAY LOIZE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade Les Bouiges, Alloinay (79110) | PC Locaux | ZH67, ZH89 | 16 549 m² | 87 m² | 2014/12/29 |
| Rue De La Mairie De Loize, Alloinay (79110) | PC Locaux | E263 | 3 136 m² | 13 m² | 2013/12/20 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE GOURNAY LOIZE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE GOURNAY LOIZE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE GOURNAY LOIZE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.