Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Mulle, Gibret (40380) | PA | 0A128, 0A129 | 20 831 m² | 2026/06/19 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE GIBRET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gibret.
COMMUNE DE GIBRET est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 40380 à Gibret.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE GIBRET compte 2 autorisations recensées sur la période 01/12/2023 - 19/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE GIBRET, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/12/2023 - 19/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Gibret.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Mulle, Gibret (40380) | PA | 0A128, 0A129 | 20 831 m² | 2026/06/19 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Du Mulle, Gibret (40380) | PA | A128, A129 | 38 972 m² | 2023/12/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.