COMMUNE DE GENOLHAC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE GENOLHAC
COMMUNE DE GENOLHAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Génolhac.
Profil et organisation
COMMUNE DE GENOLHAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 30450 à GENOLHAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE GENOLHAC
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE GENOLHAC
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE GENOLHAC
COMMUNE DE GENOLHAC compte 3 autorisations recensées sur la période 29/09/2015 - 02/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE GENOLHAC, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE GENOLHAC
2 autorisations sur la période 29/09/2015 - 02/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Génolhac. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE GENOLHAC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village Nord, Génolhac (30450) | PC Mixte | AB453 | 3 176 m² | 818 m² | 2018/10/02 |
| Cago Fere, Génolhac (30450) | PC Locaux | C669 | 5 364 m² | 121 m² | 2015/09/29 |
Permis de démolir de COMMUNE DE GENOLHAC
1 autorisation sur la période 18/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Génolhac. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Du Colombier, Génolhac (30450) | PD | AB495 | — | 2018/01/18 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE GENOLHAC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE GENOLHAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE GENOLHAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.