2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE GELLES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gelles.
COMMUNE DE GELLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 63740 à Gelles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE GELLES compte 7 autorisations recensées sur la période 14/03/2017 - 20/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE GELLES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 14/03/2017 - 20/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Gelles. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE GELLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| L Oche, Gelles (63740) | PC Locaux | XE50 | 1 686 m² | 250 m² | 2024/02/20 |
| 17 Rue Des Ecoles - Le Bourg, Gelles (63740) | PC Logement | AB361 | 1 055 m² | 202 m² | 2024/02/20 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Bregeaux, Gelles (63740) | PC Locaux | XD16, XD42 | 1 878 m² | 250 m² | 2022/06/16 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5073 Bourg De, Gelles (63740) | PC Locaux | AB122, AB132 | 2 289 m² | 52 m² | 2019/10/17 |
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Pl De L Eglise, Gelles (63740) | DP Logement | AB24 | 625 m² | 232 m² | 2017/05/25 |
| Le Bourg, Gelles (63740) | PC Locaux | AB141 | 2 630 m² | 50 m² | 2017/03/14 |
1 autorisation sur la période 01/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Gelles. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd N 80 D Evaux Au Mont-Do, Gelles (63740) | PA | XE139 | — | 2017/08/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
