2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
17
Permis de construire et DP
15
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE FREHEL est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 15 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fréhel.
COMMUNE DE FREHEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 22240 à Fréhel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE FREHEL compte 17 autorisations recensées sur la période 22/06/2015 - 30/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FREHEL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
15 autorisations sur la période 17/05/2016 - 30/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Fréhel. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FREHEL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Ormes, Fréhel (22240) | PC Locaux | AI119, AI171 | 5 168 m² | 82 m² | 2017/04/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 22/06/2015 - 22/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Fréhel. Ce type représente 12 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Fréhel (22240) | PA | — | — | 2025/08/22 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Grande Abbaye, Fréhel (22240) | PA | ZH322, ZH446 | — | 2015/06/22 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
