COMMUNE DE FRAUENBERG - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
215702341 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

4

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE FRAUENBERG

COMMUNE DE FRAUENBERG est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frauenberg.

Profil et organisation

COMMUNE DE FRAUENBERG est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57200 à Frauenberg.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE FRAUENBERG
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE FRAUENBERG

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE FRAUENBERG

COMMUNE DE FRAUENBERG compte 5 autorisations recensées sur la période 26/03/2013 - 16/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FRAUENBERG, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

26/03/2013 - 16/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE FRAUENBERG

4 autorisations sur la période 11/04/2019 - 16/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Frauenberg. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FRAUENBERG dans le dataset PC de Sitadel.

Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue Des Ecoles, Frauenberg (57200) DP Locaux 10193 4 304 m² 4 m² 2026/01/16

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7A, Frauenberg (57200) DP Locaux 0215, 02138 356 m² 27 m² 2025/09/24

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place Saint Jacques, Frauenberg (57200) PC Locaux 02149 — 40 m² 2022/03/09

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place Saint-Jacques, Frauenberg (57200) PC Locaux 02149 1 153 m² 40 m² 2019/04/11

Permis de démolir de COMMUNE DE FRAUENBERG

1 autorisation sur la période 26/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Frauenberg. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de démolir en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1 Rue Du Chateau, Frauenberg (57200) PD 0315 — 2013/03/26

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE FRAUENBERG

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE FRAUENBERG

Sources des informations sur COMMUNE DE FRAUENBERG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE FRAUENBERG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE FRAUENBERG ?
COMMUNE DE FRAUENBERG est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE FRAUENBERG ?
Le profil de COMMUNE DE FRAUENBERG recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE FRAUENBERG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE FRAUENBERG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE FRAUENBERG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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