2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
COMMUNE DE FRANCHEVILLE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Francheville.
COMMUNE DE FRANCHEVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69340 à Francheville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE FRANCHEVILLE compte 7 autorisations recensées sur la période 17/10/2014 - 21/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FRANCHEVILLE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 06/11/2017 - 09/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Francheville. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FRANCHEVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Route De La Gare, Francheville (69340) | PC Locaux | BM167, BM168 | 35 686 m² | 2 767 m² | 2023/09/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 31/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Francheville. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Allee Des Cigales, Francheville (69340) | PA | BK201 | 6 268 m² | 2023/08/31 |
3 autorisations sur la période 17/10/2014 - 21/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Francheville. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Chapelle De Bel Air, Francheville (69340) | PD | BC51 | 3 786 m² | 2026/04/21 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Du Repos, Francheville (69340) | PD | BR156 | 368 m² | 2024/08/05 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16/18 Rue Du Robert, Francheville (69340) | PD | BR270, BR125 | 9 176 m² | 2014/10/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
