COMMUNE DE FRAIGNOT ET VESVROTTE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE FRAIGNOT ET VESVROTTE
COMMUNE DE FRAIGNOT ET VESVROTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fraignot-et-Vesvrotte.
Profil et organisation
COMMUNE DE FRAIGNOT ET VESVROTTE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21580 à FRAIGNOT-ET-VESVROTTE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE FRAIGNOT ET VESVROTTE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE FRAIGNOT ET VESVROTTE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE FRAIGNOT ET VESVROTTE
COMMUNE DE FRAIGNOT ET VESVROTTE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/03/2015 - 18/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FRAIGNOT ET VESVROTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE FRAIGNOT ET VESVROTTE
2 autorisations sur la période 01/03/2015 - 18/01/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Fraignot-et-Vesvrotte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FRAIGNOT ET VESVROTTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Plain Du Four, Fraignot-et-Vesvrotte (21580) | PC Locaux | ZD25 | 5 260 m² | 23 m² | 2016/01/18 |
| Le Plain Du Four, Fraignot-et-Vesvrotte (21580) | PC Locaux | ZD25 | 5 260 m² | 73 m² | 2015/03/01 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE FRAIGNOT ET VESVROTTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE FRAIGNOT ET VESVROTTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE FRAIGNOT ET VESVROTTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.