COMMUNE DE FOURCHAMBAULT - Permis de construire et DP

Active
215801176 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Nièvre (58)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE FOURCHAMBAULT

COMMUNE DE FOURCHAMBAULT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fourchambault.

Profil et organisation

COMMUNE DE FOURCHAMBAULT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 58600 à FOURCHAMBAULT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE FOURCHAMBAULT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE FOURCHAMBAULT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE FOURCHAMBAULT

COMMUNE DE FOURCHAMBAULT compte 3 autorisations recensées sur la période 15/03/2013 - 10/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FOURCHAMBAULT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

15/03/2013 - 10/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE FOURCHAMBAULT

3 autorisations sur la période 15/03/2013 - 10/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Fourchambault.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FOURCHAMBAULT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
46 Bd Boigues, Fourchambault (58600) DP Locaux AM223 1 070 m² 240 m² 2019/12/10
Rue Du Quatre Septembre, Fourchambault (58600) PC Locaux AD240 4 767 m² 99 m² 2016/09/14
22 Bd Boigues, Fourchambault (58600) PC Locaux AM14 2 310 m² 53 m² 2013/03/15

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE FOURCHAMBAULT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE FOURCHAMBAULT

Sources des informations sur COMMUNE DE FOURCHAMBAULT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE FOURCHAMBAULT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE FOURCHAMBAULT ?
COMMUNE DE FOURCHAMBAULT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE FOURCHAMBAULT ?
Le profil de COMMUNE DE FOURCHAMBAULT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE FOURCHAMBAULT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE FOURCHAMBAULT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE FOURCHAMBAULT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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