2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE FOUCARMONT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Foucarmont.
COMMUNE DE FOUCARMONT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 76340 à Foucarmont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE FOUCARMONT compte 3 autorisations recensées sur la période 30/10/2017 - 09/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FOUCARMONT, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Foucarmont. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FOUCARMONT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Douce Ecole Communale, Foucarmont (76340) | DP Locaux | B129, B775 | 1 280 m² | 3 m² | 2017/10/30 |
1 autorisation sur la période 05/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Foucarmont. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Du Haut Fromentel, Foucarmont (76340) | PA | A36, A82 | 5 992 m² | 2019/12/05 |
1 autorisation sur la période 09/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Foucarmont. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Haut-Fromentel, Foucarmont (76340) | PD | A160 | 100 m² | 2024/08/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
