COMMUNE DE FORGES-LES-EAUX - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COMMUNE DE FORGES-LES-EAUX
COMMUNE DE FORGES-LES-EAUX est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Forges-les-Eaux.
Profil et organisation
COMMUNE DE FORGES-LES-EAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 76440 à FORGES-LES-EAUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE FORGES-LES-EAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE FORGES-LES-EAUX
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE FORGES-LES-EAUX
COMMUNE DE FORGES-LES-EAUX compte 4 autorisations recensées sur la période 23/02/2018 - 16/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FORGES-LES-EAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE FORGES-LES-EAUX
4 autorisations sur la période 23/02/2018 - 16/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Forges-les-Eaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FORGES-LES-EAUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue De L'epte Le Fosse, Forges-les-Eaux (76440) | PC Locaux | B07B01, B07B00 | 4 575 m² | 1 038 m² | 2025/07/16 |
| 22 Rue Marette, Forges-les-Eaux (76440) | PC Locaux | AL154, AL153 | 3 600 m² | 398 m² | 2025/06/05 |
| Place Des Pavillions Le Torquesne, Forges-les-Eaux (76440) | PC Locaux | AO433 | 5 110 m² | 103 m² | 2023/01/04 |
| Le Milcipie, Forges-les-Eaux (76440) | PC Locaux | AH301 | 28 392 m² | 81 m² | 2018/02/23 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE FORGES-LES-EAUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE FORGES-LES-EAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE FORGES-LES-EAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.