2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE FONCEGRIVE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Foncegrive.
COMMUNE DE FONCEGRIVE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21260 à Foncegrive.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE FONCEGRIVE compte 3 autorisations recensées sur la période 09/08/2018 - 14/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FONCEGRIVE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/08/2018 - 20/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Foncegrive. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FONCEGRIVE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Pl De La Mairie, Foncegrive (21260) | PC Logement | AB62 | 744 m² | 155 m² | 2018/11/20 |
| 2 Rue Du Chene, Foncegrive (21260) | PC Logement | AB98 | 331 m² | 333 m² | 2018/08/09 |
1 autorisation sur la période 14/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Foncegrive. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Rural De Gers, Foncegrive (21260) | PA | ZB62 | — | 2025/08/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
