COMMUNE DE ESPINASSE VOZELLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE ESPINASSE VOZELLE
COMMUNE DE ESPINASSE VOZELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Espinasse-Vozelle.
Profil et organisation
COMMUNE DE ESPINASSE VOZELLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03110 à ESPINASSE-VOZELLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE ESPINASSE VOZELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ESPINASSE VOZELLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ESPINASSE VOZELLE
COMMUNE DE ESPINASSE VOZELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/12/2017 - 20/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ESPINASSE VOZELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ESPINASSE VOZELLE
2 autorisations sur la période 04/12/2017 - 20/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Espinasse-Vozelle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ESPINASSE VOZELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Route De Vendat, Espinasse-Vozelle (03110) | PC Locaux | E345 | 3 074 m² | 183 m² | 2019/02/20 |
| 10 Route De Vendat, Espinasse-Vozelle (03110) | PC Logement | E506, E509 | 3 990 m² | 234 m² | 2017/12/04 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ESPINASSE VOZELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE ESPINASSE VOZELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE ESPINASSE VOZELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.