2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE EPERNON est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Épernon.
COMMUNE DE EPERNON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 28230 à Épernon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE EPERNON compte 5 autorisations recensées sur la période 10/07/2014 - 08/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE EPERNON, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/12/2014 - 08/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Épernon. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE EPERNON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Du Sycomore, Épernon (28230) | PC Locaux | AD143, AD142 | 5 099 m² | 915 m² | 2015/07/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 23/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Épernon. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ruelle Des Fontaines, Épernon (28230) | PA | AE234, AE226 | 12 174 m² | 2022/11/23 |
1 autorisation sur la période 10/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Épernon. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Du Sycomore, Épernon (28230) | PD | AD142 | — | 2014/07/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
