COMMUNE DE DURFORT ST MARTIN SOSSENAC - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE DURFORT ST MARTIN SOSSENAC
COMMUNE DE DURFORT ST MARTIN SOSSENAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac.
Profil et organisation
COMMUNE DE DURFORT ST MARTIN SOSSENAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 30170 à DURFORT-ET-SAINT-MARTIN-DE-.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE DURFORT ST MARTIN SOSSENAC
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE DURFORT ST MARTIN SOSSENAC
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE DURFORT ST MARTIN SOSSENAC
COMMUNE DE DURFORT ST MARTIN SOSSENAC compte 3 autorisations recensées sur la période 03/10/2013 - 05/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DURFORT ST MARTIN SOSSENAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE DURFORT ST MARTIN SOSSENAC
3 autorisations sur la période 03/10/2013 - 05/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DURFORT ST MARTIN SOSSENAC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pont La Glaciere Et Pie De Fee, Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac (30170) | PC Locaux | AE162 | 4 020 m² | 70 m² | 2023/05/05 |
| Chemin Des Mines Cabanes, Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac (30170) | PC Locaux | AB44 | 298 m² | 61 m² | 2022/01/28 |
| Pied De Fee, Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac (30170) | DP Locaux | AE148, AE161 | 4 020 m² | 15 m² | 2013/10/03 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE DURFORT ST MARTIN SOSSENAC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE DURFORT ST MARTIN SOSSENAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE DURFORT ST MARTIN SOSSENAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.