3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE DRAMBON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Drambon.
COMMUNE DE DRAMBON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21270 à Drambon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE DRAMBON compte 3 autorisations recensées sur la période 29/07/2015 - 09/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DRAMBON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/07/2015 - 09/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Drambon. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DRAMBON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Saint-Pierre, Drambon (21270) | PC Logement | A66 | 495 m² | 115 m² | 2026/07/09 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Saint Pierre, Drambon (21270) | PC Logement | BE133 | 2 035 m² | 260 m² | 2015/07/29 |
1 autorisation sur la période 04/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Drambon. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Castillere, Drambon (21270) | PA | A664, A666 | 32 570 m² | 2024/04/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.